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Marques déposées par BERNARD PASCAL
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ART CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART CAPITALE
BERNARD PASCAL, GUY, JEAN
LADOUCE JEROME, MARIE, JOEL

Numéro de dépôt :
3339048
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
ART CAPITALE de BERNARD PASCAL

Présentation de la marque ART CAPITALE

Déposée le 4 février 2005 par BERNARD PASCAL et LADOUCE JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Les déposants sont BERNARD PASCAL, GUY, JEAN domicilié(e) 04 BD. SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France et LADOUCE JEROME, MARIE, JOEL domicilié(e) 46 RUE DE LA PROCESSION,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD PASCAL domicilié(e) 04 BD. SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque ART CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CAPITALE est expirée depuis le 4 février 2015.


BERNARD PASCAL, GUY, JEAN - 04 BD. SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France

LADOUCE JEROME, MARIE, JOEL - 46 RUE DE LA PROCESSION,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France


BERNARD PASCAL - 04 BD. SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire ; Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Organisation de voyages. Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.